- réglementation intergouvernementale
- межправительственное регулирование
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Réglementation environnementale — Droit de l environnement Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l… … Wikipédia en Français
Glossaire Phytosanitaire — Ce glossaire phytosanitaire présente un répertoire de termes et leurs définitions, qui ont une signification particulière dans le domaine de la quarantaine végétale. Cette dernière appellation désigne l ensemble des activités qui visent d une… … Wikipédia en Français
Glossaire phytosanitaire — Ce glossaire phytosanitaire présente un répertoire de termes et leurs définitions, qui ont une signification particulière dans le domaine de la quarantaine végétale. Cette dernière appellation désigne l ensemble des activités qui visent d une… … Wikipédia en Français
Gouvernance environnementale — L’environnement et les ressources naturelles doivent être considérés comme des biens communs mondiaux, qui appartiennent aux catégories spécifiques des biens non manufacturés qui, lorsqu’ils sont partagés, peuvent être soit divisés soit… … Wikipédia en Français
Transport de matieres dangereuses — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… … Wikipédia en Français
Étiquette de danger — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… … Wikipédia en Français
Étiquettes de danger — Transport de matières dangereuses Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales… … Wikipédia en Français
Transport de matières dangereuses — Le transport de matières dangereuses (TMD) peut s effectuer par voie routière, ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales fixant les règles de ce transport. Le … Wikipédia en Français
Communaute economique eurasienne — Communauté économique eurasiatique Communauté économique eurasiatique États membres ; … Wikipédia en Français
Communauté des États intégrés — Communauté économique eurasiatique Communauté économique eurasiatique États membres ; … Wikipédia en Français
Communauté Économique Eurasienne — Communauté économique eurasiatique Communauté économique eurasiatique États membres ; … Wikipédia en Français